De nombreux internautes se demandent si il est possible de télécharger librement le roman mathilde et ses mitaines car son auteur, tristan bernard, est mort depuis plus de 70 ans. Dans cet article nous allons voirt en détail comment fonctionne les droit d’auteur et le passage dans le domaine publique des œuvres littéraires.
Dans cet article :
Réponse = Oui : il est possible de télécharger librement le roman mathilde et ses mitaines car son auteur, tristan bernard, est mort depuis plus de 70 ans.
Les domaines publics désignent les œuvres littéraires qui ne relèvent plus des lois sur le droit d’auteur. Cela signifie que n’importe qui peut utiliser ces œuvres sans l’autorisation du créateur.
Les livres publiés il y a plus de 70 ans en France tombent dans le domaine public. C’est une règle commune à travers l’Europe.
Après la mort d’un auteur, 70 ans de temps calendaire s’écoulent. Celle-ci est mesurée à partir du 1er janvier de l’année suivant leur décès.
Même les œuvres tombées dans le domaine public ne peuvent être totalement diffamées ou plagiées. Les citations sont également une nécessité, car personne ne peut complètement retirer une œuvre du domaine public.
L’écrivain conserve son droit à l’histoire comme sa propre autorité morale.
Sur wikipedia vous pouvez trouver la réponse ici : https://fr.wikipedia.org/wiki/Domaine_public_(propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle)#:~:text=Depuis%20une%20directive%20europ%C3%A9enne%20du,d%C3%A9c%C3%A8s%20du%20dernier%20auteur%20survivant%20%C2%BB.
« Depuis une directive européenne du 29 octobre 1993, et donc dans l’ensemble des pays membres de l’Union, les œuvres entrent dans le domaine public « soixante-dix ans après le décès de leur auteur ou, s’il s’agit d’une œuvre de collaboration, 70 ans à compter du décès du dernier auteur survivant ». »
Domaine public
Le terme « domaine public » fait référence au oeuvres ou créations qui ne sont pas protégés par les lois sur la propriété intellectuelle telles que les lois sur le droit d’auteur, les marques ou les brevets.
Le public est propriétaire de ces œuvres, et non les auteurs ou artistes individuels. N’importe qui peut utiliser une œuvre du domaine public sans autorisation, mais personne ne peut en être propriétaire.
Oeuvres dans la littérature
Par exemple voici un lien qui vous permet de trouver une liste de roman libre de droits (domaine public) :
https://www.babelio.com/liste/10301/Les-romans-libres-de-droits-domaine-publicbien-